Mentions légales - [SMCA - Cheminées anciennes, décoration, réstauration]
SMCA - Cheminées anciennes, décoration, réstauration

Mentions légales

mercredi 8 août 2007 par Admin

Propriétaire du site

SMCA
Société Mâconnaise de Cheminées Anciennes

- 46 route de Lyon
- 71000 MACON (FRANCE, EUROPE)
- Tél. : 00 (33) 3 85 38 29 00
- Fax : 00 (33) 3 85 29 17 84
- E-mail : contact@smca.cc

Hébergement / conception du site

Philosophy International

- 74 bd Richard-Lenoir
- 75011 PARIS
- Tél. : 01 44 75 99 01
- Fax : 01 44 75 71 59
- Mail : contact@philosophy.cc

Responsable éditorial

Madame Béatrice PINLET

Droit d’auteur / Copyright

Aucune exploitation commerciale même partielle de site et de son contenu ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de SMCA.

L’ensemble de ce site constitue une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de SMCA.

Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de SMCA est susceptible d’en constituer la contrefaçon et d’être poursuivi devant les tribunaux compétents.

L’ensemble des éléments graphiques, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marque, nom de produits, représentés sur ce site internet sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de SMCA ou propriété de tiers ayant autorisé SMCA à les représenter sur ce site internet. A ce titre, tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site ou sur quelqu’autre support (papier, support numérique, film, etc...) sont strictement interdits.


Home page | Contact | Legal notice